Règlement Canadien d’Exploitation Ferroviaire

AVERTISSEMENT AU LECTEUR
Avis Général
(Règles A à G)		 Définitions Préliminaires
Heures et indicateurs
(Règles 1 à 6)		 Signaux - Dispositions générales
(Règles 10 à 35)		 Protection d’une voie impraticable ou
exigeant une limitation de vitesse
(Règles 40 à 49.3)
Circulation des trains ou
des locomotives
(Règles 80 à 116)		 Radio
(Règles 117 à 127)		 Procédures générales
(Règles 131 à 148)
Bulletin de marche (BM)
(Règles 153 à 155)		 Modèles de BM
(DL, Q, S, T, V, Y)		 Règles de la régulation de
l’occupation de la voie (ROV)
(Règles 301 à 313)
Système spécial de régulation (SSR)
(Règles 351 à 353)		 Description générale et
emplacement des signaux fixes
(Règles 401 à 404)		 Signaux de canton et d’enclenchement
(Règles 405 à 430)
Règles du block automatique (BA)
(Règles 505 à 517)		 Règles de la commande
centralisée de la circulation (CCC)
(Règles 560 à 576)

Règles applicables aux enclenchements
(Règles 601 à 620)

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Le texte figurant ici était en règle à la date du 10 avril 1997.

Note: les numéros des règles ne sont pas nécéssairement consécutifs; ils peuvent sauter un ou plusieurs numéros. Cela signifie simplement que les règles absentes ont été abrogées ou sont désuètes.

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Les particularités linguistiques propres au Québec ou les équivalences métriques des mesures impériales sont exposées dans ce type de boîte jaune.
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