Règlement Canadien
d’Exploitation Ferroviaire
Règlement Canadien
d’Exploitation Ferroviaire
Et bien c’est fini pour ici.
J’ai enlevé ce document de mon site, parce que devenu extrêmement désuet.
Mais vous ne perdez rien, bien au contraire, car vous pouvez consulter le document officiel sur le site de Transports Canada:
http://www.tc.gc.ca/fra/securiteferroviaire/regles-tco93.htm
Ou bien une version imprimable (PDF):
http://www.tc.gc.ca/media/documents/securiteferroviaire/ref_tco093.pdf
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