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Règlement Canadien d’Exploitation Ferroviaire
AVERTISSEMENT AU LECTEUR
Avis Général
(Règles A à G)
Définitions
Préliminaires
Heures et indicateurs
(Règles 1 à 6)
Signaux - Dispositions générales
(Règles 10 à 35)
Protection d’une voie impraticable ou
exigeant une limitation de vitesse

(Règles 40 à 49.3)
Circulation des trains ou
des locomotives

(Règles 80 à 116)
Radio
(Règles 117 à 127)
Procédures générales
(Règles 131 à 148)
Bulletin de marche (BM)
(Règles 153 à 155)
Modèles de BM
(DL, Q, S, T, V, Y)
Règles de la régulation de
l’occupation de la voie (ROV)

(Règles 301 à 313)
Système spécial de régulation (SSR)
(Règles 351 à 353)
Description générale et emplacement des signaux fixes
(Règles 401 à 404)
Signaux de canton et d’enclenchement
(Règles 405 à 430)
Règles du block automatique (BA)
(Règles 505 à 517)
Règles de la commande centralisée
de la circulation (CCC)

(Règles 560 à 576)
Règles applicables aux enclenchements
(Règles 601 à 620)
*
Description générale et emplacement des signaux fixes

Règle 401. Emplacement
Dans la mesure du possible, les signaux fixes, sauf les signaux de position d’aiguilles, seront placés au-dessus ou à droite de la voie sur laquelle ils commandent la circulation. Quand les circonstances imposent d’autres emplacements, ils seront indiqués dans un BM, un BEQ ou des instructions spéciales.

Exception : Lorsqu’un signal de canton ou d’enclenchement doit être placé à la gauche de la voie sur laquelle il commande la circulation, il n’est pas nécessaire de le mentionner dans des BM, des BEQ ou des instructions spéciales si le signal, dans ce cas, ne se trouve pas à la droite d’une autre voie signalisée.

Règle 402. Position
Quand les circonstances l’exigent, les unités lumineuses ainsi que les bras de sémaphore des signaux de canton et d’enclenchement occuperont, par rapport aux voies sur lesquelles ils commandent la circulation, la position représentée dans les figures 1, 2 et 3. La présence d’un ou de plusieurs faux mâts (figure 3) signifie qu’il y a le même nombre de voies entre le signal actif et la voie à laquelle il s’adresse.

Illustration règle 402
Figure 1 (ci-dessus)

Illustration règle 402
Figure 2 (ci-dessus)

Illustration règle 402
Figure 3 (ci-dessus)

Règle 403. Aspect des signaux lumineux et des signaux de type sémaphore

  1. Les aspects des signaux de canton et d’enclenchement seront obtenus de l’une ou l’autre des façons suivantes :

Signaux lumineux – Par la couleur, la position, le clignotement des feux, ou par une combinaison de ces éléments.

Signaux de type sémaphore – Par la position, la forme des bras, la couleur des feux, ou par une combinaison de ces éléments.

  1. Une plaque fixée au signal peut préciser ou modifier les indications données par ces signaux.

  2. Les unités lumineuses peuvent être fixées d’un côté ou de l’autre du mât et des plaques à numéro servent, s’il y en a, à repérer l’emplacement des signaux.

Règle 404. Signaux courants
Les illustrations des règles 405 à 430 représentent les signaux courants, suivis de leur signification. La représentation et la signification d’autres signaux figureront au besoin dans des instructions spéciales.

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"17:27:00" "Apr 7 1999"