RCEF - Règles d'exploitation

Règlement Canadien d’Exploitation Ferroviaire

AVERTISSEMENT AU LECTEUR
Avis Général (Règles A à G)	Définitions	Préliminaires
Heures et indicateurs (Règles 1 à 6)	Signaux - Dispositions générales (Règles 10 à 35)	Protection d’une voie impraticable ou exigeant une limitation de vitesse (Règles 40 à 49.3)
Circulation des trains ou des locomotives (Règles 80 à 116)	Radio (Règles 117 à 127)	Procédures générales (Règles 131 à 148)
Bulletin de marche (BM) (Règles 153 à 155)	Modèles de BM (DL, Q, S, T, V, Y)	Règles de la régulation de l’occupation de la voie (ROV) (Règles 301 à 313)
Système spécial de régulation (SSR) (Règles 351 à 353)	Description générale et emplacement des signaux fixes (Règles 401 à 404)	Signaux de canton et d’enclenchement (Règles 405 à 430)
Règles du block automatique (BA) (Règles 505 à 517)	Règles de la commande centralisée de la circulation (CCC) (Règles 560 à 576)	Règles applicables aux enclenchements (Règles 601 à 620)

Signaux - Dispositions générales

Règle 10. – Pétards

En l'absence d'un signal plus restrictif, l'explosion d'un ou de plusieurs pétards commande aux trains ou aux locomotives de circuler à vitesse réduite ou de ralentir immédiatement à cette vitesse, selon le cas. La marche normale ne doit être reprise qu'à une distance de 3 000 verges du point d'explosion des pétards.

Les pétards se placent par paires, un sur chaque rail, en vis-à-vis, de façon qu'ils explosent simultanément.

Les pétards dont l'explosion a été provoquée par une cause autre que le passage d'un train ou d'une locomotive doivent être remplacés immédiatement.

Les pétards ne doivent pas être placés près des installations de gare ni sur les passages à niveau publics.

Exception : Sur une subdivision où la distance de protection est réduite à la fois par les règles 48 et 99.1, la distance minimale de 3 000 verges prescrite en a) ci-dessus est ramenée à 2 000 verges.

Règle 10.1. – Dispositifs d'avertissement
Les pétards peuvent être remplacés par des dispositifs d'avertissement approuvés ; des instructions spéciales en régleront l'utilisation.

Règle 11. – Torches

Torche = feu de bengale

Les trains ou les locomotives qui approchent d'une torche à flamme rouge brûlant sur leur voie ou à proximité, ou au-delà du rail le plus rapproché d'une voie adjacente, doivent observer la vitesse réduite sur une distance de 3 000 verges après la torche. S'ils circulent à une vitesse autre que la vitesse réduite, les trains ou les locomotives doivent immédiatement revenir à cette vitesse.

Il faut éviter de placer une torche sur un passage à niveau public ou là où elle pourrait provoquer un incendie.

Exception : Sur une subdivision où la distance de protection est réduite par la règle 99.1, la distance minimale de 3 000 verges prescrite en a) ci-dessus est ramenée à 2 000 verges.

2000 verges = 1828m
3000 verges = 2743m

Règle 12. – Signaux à main

Les employés qui peuvent être appelés par leurs fonctions à donner des signaux à main doivent avoir les accessoires voulus, les garder en bon état et prêts à un usage immédiat. Il faut utiliser les signaux de nuit du coucher au lever du soleil et lorsque les signaux de jour ne peuvent être vus distinctement.

Nota : La main ou le drapeau, présentés comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

La lanterne utilisée pour les signaux de manoeuvre ne possède qu’un feu de couleur blanche.
Les lanternes de couleur ne servent qu'à baliser les chantiers, les portions de voies impassables ou a identifier du matériel roulant sur lequel des ouvriers travaillent et qu'il ne faut pas déplacer.

Présentation des signaux et signification

i. Lanterne balancée perpendiculairement à la voie.
Arrêter.
ii. Lanterne animée d'un mouvement circulaire perpendiculaire à la voie et plus ou moins rapide selon la vitesse à atteindre.
Reculer.

Reculer = refouler

iii. Lanterne élevée et abaissée plus ou moins rapidement selon la vitesse à atteindre.
Avancer.
iv. Lanterne tenue horizontalement à bout de bras.
Ralentir.
v. Lanterne balancée horizontalement au-dessus de la tête, perpendiculairement à la voie. (Train à l'arrêt)
Serrer le frein à air.
vi. Lanterne tenue à bout de bras au-dessus de la tête. (Train à l'arrêt)
Desserrer le frein à air.
vii. . Tout objet vivement agité par quiconque sur la voie ou à proximité constitue un signal d'arrêt.

Le signal d'avancer ou de reculer doit être donné par rapport à l'avant de l'engin menant.

Les ordres communiqués par signaux à main doivent être donnés suffisamment tôt pour être correctement exécutés, et d'un endroit où leur destinataire peut les voir distinctement, sans risque de mal les interpréter. En cas de doute sur la signification ou le destinataire d'un signal, celui-ci doit être considéré comme un signal d'arrêt.

Au cours de manoeuvres, les signaux doivent être donnés directement au mécanicien lorsque la chose est possible. Il incombe au chef de train de s'assurer que les agents de train sont bien postés pour donner ou relayer les signaux au mécanicien.

Au cours de mouvements dirigés par signaux à main, la disparition du membre de l'équipe qui donne les signaux ou du feu de la lanterne utilisée à cette fin doit être interprétée comme un signal d'arrêt.

Un membre de l'équipe d'un train ou d'une locomotive qui n'occupe pas la voie principale ne doit pas donner le signal à main d'avancer à un train ou à une locomotive qui approche.

Règle 12.1. – Radio ou signaux à main
La radio s'utilise pour transmettre des signaux ou des instructions, mais, si la situation l'exige, les signaux à main peuvent lui être substitués. Avant de passer d'une méthode à l'autre, les membres d'une équipe qui donnent des instructions doivent se mettre parfaitement d'accord avec ceux qui les reçoivent. En cas d'urgence, il est permis d'utiliser à la fois la radio et les signaux à main.

Règle 12.2. – Manoeuvres dirigées par radio
Quand on utilise la radio pour diriger une manoeuvre, et après que les intéressés se sont identifiés de la façon prescrite, il faut procéder comme suit :

le sens du mouvement à effectuer par rapport à l'avant de l'engin menant doit être indiqué dans l'instruction initiale et, par la suite, chaque fois qu'il faut inverser le sens du mouvement;

la distance à parcourir doit être donnée dans chaque communication ; et

le mouvement doit être arrêté immédiatement si aucune autre communication n'est reçue après qu'il a parcouru la moitié de la distance donnée dans la dernière instruction.

Nota : En cas de doute sur la signification ou sur le destinataire d'une instruction, il faut réagir comme pour un signal d'arrêt.

Règle 13. – Cloche de la locomotive

Il faut faire sonner la cloche de la locomotive :

au moment de se mettre en marche ;
au passage le long d'un train ou d'une locomotive arrêtés sur une voie adjacente ;
à l'approche et au franchissement d'installations de gare, ou en manoeuvre à leurs abords ;
à un quart de mille de tous les passages à niveau publics (sauf dans les limites spécifiées dans les instructions spéciales), jusqu'à ce que le passage à niveau soit entièrement occupé par la locomotive ou par les wagons ou voitures qu'elle pousse.

Il est interdit de se servir de la cloche de la locomotive sans motif valable.

Règle 13.1. – Panne de la cloche
Si la cloche de l'engin de tête tombe en panne, il faut la réparer le plus tôt possible ou, à défaut, se rendre jusqu'au premier point où elle pourra être remise en état, en faisant sonner sans arrêt, si elle est disponible, celle d'un autre engin.

Règle 14. – Signaux par sifflet de locomotive
Nota :

Chaque fois que le mot « sifflet » apparaît dans le présent règlement, il désigne aussi le klaxon de la locomotive. Les signaux prescrits dans la présente règle sont représentés par « o » pour les coups brefs et par « – » pour les coups longs.

Les signaux par sifflet de locomotive doivent être donnés selon les indications de la présente règle, de façon distincte et avec une intensité et une durée en rapport avec la distance à laquelle ils doivent porter. Il est interdit de se servir du sifflet de la locomotive sans motif valable.

Pour les signaux ci-dessous suivis du symbole (#), la radio ne doit pas être utilisée au lieu du sifflet.

À l'arrêt - Les pressions dans le circuit de freinage sont égales ; le robinet d'arrêt peut être fermé.

o o

Réponse à un signal « d'arrêt » (autre qu'un signal fixe).
Réponse à tout signal, quand aucune autre réponse n'est prévue.

Nota : Le signal b) ne s'utilise pas en manoeuvre.

o o o o

Demande de signaux.

o o o o o o

Avertit le personnel de la voie qu'il y a un incendie sur l'emprise du chemin de fer ou à proximité. (Doit être répété aussi souvent que nécessaire.)

Succession de coups brefs

(#) Alerte les personnes ou les animaux qui sont sur la voie ou à proximité.

– o o o

Le signaleur doit protéger l'arrière du train conformément à la règle 99.

– – o –

(#) À chaque poteau ou panneau indicateur commandant de siffler.
(#) À au moins un quart de mille de tous les passages à niveau publics (sauf dans les limites spécifiées dans les instructions spéciales). Le signal doit être prolongé ou répété selon la vitesse du mouvement, jusqu'à ce que le passage à niveau soit entièrement occupé par la locomotive ou par les wagons ou voitures qu'elle pousse.

1/4 mille = 400 mètres
(#) À intervalles fréquents quand la visibilité est réduite par le mauvais temps, par les courbes ou d'autres facteurs.

INSTRUCTION SPÉCIALE - Règle 14 (l)

Aux endroits spécifiés, le signal par sifflet de locomotive ne doit être donné aux passages à niveau publics que s'il s'agit d'éviter un accident.

– – – –

Rappel, dans les conditions prévues par la règle 99, du signaleur parti assurer la protection à l'ouest ou au sud.

– – – – –

Rappel, dans les conditions prévues par la règle 99, du signaleur parti assurer la protection à l'est ou au nord. Nota : En voie multiple ou à une jonction, le signal 14 n) ou o) pourrait être entendu par le signaleur d'un autre train. L'ordre de rappel doit donc être donné au signaleur par radio ou par contact personnel.

Dans le cas où au moins deux locomotives sont attelées au même train, c'est le mécanicien de tête qui doit donner les signaux prescrits par la présente règle.

En cas de panne du sifflet de la locomotive, il faut faire sonner sans arrêt la cloche de la locomotive :

à l'approche et au franchissement des courbes ;
à l'approche et au franchissement d'installations de gare, de triages et de passages à niveau publics.

En outre, le train ou la locomotive ne doit pas dépasser vingt-cinq milles à l'heure à l'entrée d'un passage à niveau public non protégé par un gardien, des barrières ou une signalisation automatique, et tant que le passage à niveau n'est pas entièrement occupé.

Sur un mouvement n'ayant ni locomotive ni chasse-neige en tête, mais équipé d'un sifflet à l'avant, les signaux 14 f) et 14 l) doivent être donnés par ce sifflet. Dans ce cas, tous les signaux par sifflet de locomotive doivent être donnés également par le mécanicien.

Lorsqu'un chasse-neige est attelé à l'avant d'une locomotive, c'est le contremaître du chasse-neige qui doit donner les signaux 14 f) et 14 l). Tous les autres signaux par sifflet de locomotive doivent être donnés par le mécanicien, de la manière prescrite dans la présente règle.

Règle 15. – Signaux par sifflet de chasse-neige
(Cette règle s'applique aussi lorsque du matériel de travaux est attelé à une locomotive.) Lorsque la radio ne peut être utilisée et que le sifflet du chasse-neige remplace la liaison phonique, il donne à l'équipe de la locomotive les signaux ci-dessous.

Nota : Un « o » représente un coup bref, un « – » un coup long.

a. o Arrêter immédiatement.
b. o – o Avancer.
c. – o – Reculer.

Règle 17. – Phare avant

Tout train doit présenter à l'avant un phare toujours allumé à sa pleine intensité, sauf dans les cas prévus en b), c) ou d).

Le phare doit être éteint quand le train s'est arrêté après avoir libéré la voie principale, ou quand il est à l'arrêt sur une voie de triage.

Sur les locomotives où c'est possible, le phare sera mis en veilleuse :

à l'approche d'un autre train ou d'une autre locomotive ;
à l'approche d'une gare où le train doit s'arrêter pour prendre ou laisser des voyageurs.

La nuit, le phare avant devrait être mis en veilleuse pour ne pas gêner les conducteurs des véhicules venant en sens inverse sur les routes adjacentes.

Exception : À l'approche d'un passage à niveau public, le phare doit éclairer à sa pleine intensité et ce, jusqu'à ce que le passage à niveau soit entièrement occupé.

Règle 17.1. – Panne du phare avant

Si le phare tombe en panne et qu'il ne peut être réparé, il faut en informer le CCF le plus tôt possible. Dans ce cas, le train peut poursuivre sa marche en utilisant, si la locomotive en est munie, les phares de fossé ou le phare oscillant en position fixe.

Si la locomotive ne possède ni phares de fossé ni phare oscillant, le train peut poursuivre sa marche jusqu'au premier point où les réparations peuvent être faites, en utilisant les moyens d'éclairage disponibles. Toutefois, il ne doit pas dépasser vingt-cinq milles à l'heure à l'entrée des passages à niveau publics non protégés par un gardien, des barrières ou une signalisation automatique, et tant que le passage à niveau n'est pas entièrement occupé.

Règle 17.2. – Phares de fossé ou phare oscillant

Les phares de fossé ou le phare oscillant d'un train doivent être constamment allumés à l'avant si la locomotive en est équipée et s'ils sont en état de fonctionnement ; cependant :

il faut les éteindre quand le phare avant doit lui-même être mis en veilleuse ou éteint ;
il faudrait éteindre les phares de fossé la nuit pour ne pas gêner les conducteurs des véhicules routiers venant en sens inverse, sauf à l'approche des passages à niveau publics et tant que ces passages à niveau ne sont pas entièrement occupés.

Lorsque des phares de fossé ou un phare oscillant tiennent lieu de phare avant, il faut les éteindre dans les circonstances où ce dernier devrait être éteint.

Les phares de fossé doivent être éteints durant les manoeuvres, sauf lorsqu'ils tiennent lieu de phare avant.

Phares de fossé désignent les deux phares situés de chaque côté de l’attellage de la locomotive ou de la voiture-pilote.
Phare oscillant désigne un phare dont le faisceau décrit un cône.

Règle 17.3. – Phares de la locomotive

Le phare doit être allumé à l'avant et, s'il y en a un, à l'arrière :

d'une locomotive séparée de son train ;
d'une locomotive en service de triage ou de transfert.

Si la locomotive n'est pas munie d'un phare à l'arrière, elle doit utiliser son phare à l'avant et un feu de marche arrière à l'autre extrémité. Le phare ou le feu de marche arrière à l'extrémité attelée aux wagons ou aux voitures peut être mis en veilleuse ou éteint, sous réserve des dispositions des règles 17 et 17.1.

Les trains ou les locomotives dans l'impossibilité de présenter un phare dans le sens de la marche ne doivent pas dépasser vingt-cinq milles à l'heure à l'entrée des passages à niveau publics non protégés par un gardien, des barrières ou une signalisation automatique, et tant que le passage à niveau n'est pas entièrement occupé.

Règle 19. – Signaux de queue
Tout train doit, le jour comme la nuit, présenter en queue un signal rouge lumineux ou réflectorisé, ou deux s'il est ainsi équipé, pour indiquer qu'il s'agit bien de la fin du train.

Règle 19.1. – Signaux de queue de remplacement
Un drapeau rouge le jour ou un feu rouge la nuit seront utilisés pour indiquer l'arrière d'un train qui n'est pas équipé pour porter les signaux de queue prescrits par la règle 19.

Nota : Une plaque rouge réflectorisée peut remplacer le drapeau ou le feu rouge.

Règle 26. – Protection par signaux bleus

Un drapeau bleu le jour, doublé d'un feu bleu la nuit ou lorsque les signaux de jour ne peuvent être vus distinctement, présenté à une ou aux deux extrémités d'un matériel roulant, indique la présence d'ouvriers à proximité. Sur une voie accessible à un train ou à une locomotive par une seule extrémité, un signal bleu présenté entre le matériel roulant à protéger et l'aiguillage d'entrée indique la présence d'ouvriers à proximité de ce matériel. Il est alors interdit de s'atteler à ce matériel roulant ou de le déplacer. Le retrait du signal à une ou aux deux extrémités du matériel roulant indique qu'il n'y a pas d'ouvriers à proximité et qu'il est permis de s'atteler à ce matériel roulant ou de le déplacer.

Aucun autre matériel roulant qui masquerait le signal bleu ne doit être placé sur la même voie à l'insu des ouvriers. Le train ou la locomotive qui amène ce matériel roulant doit rester sur la voie jusqu'à ce que les ouvriers aient déplacé le signal bleu pour inclure l'ensemble du matériel roulant à protéger.

Chaque catégorie d'ouvriers place elle-même ses signaux bleus et seuls les ouvriers de cette catégorie sont autorisés à les enlever.

Des instructions spéciales régleront l'utilisation d'autres moyens approuvés pour assurer la protection d'ouvriers qui réparent ou inspectent du matériel roulant.

Règle 26.1. – Protection de travaux de réparation urgente
À défaut de signaux bleus, il faut prévenir le mécanicien de la locomotive avant d'entreprendre des travaux de réparation urgente sur une locomotive ou sur le matériel roulant qui lui est attelé. Ainsi prévenu, le mécanicien veillera à ce qu'aucun mouvement ne soit fait ni les freins serrés ou desserrés avant que les ouvriers se soient éloignés et l'en aient informé.

Règle 27. – Signal imparfaitement donné
Un signal fixe ou un signal de cabine imparfaitement donnés, ou l'absence d'un signal fixe là où il s'en trouve ordinairement un, doivent être interprétés comme donnant leur indication la plus restrictive. Cependant, quand le signal présente une indication de jour qui ne prête à aucune erreur, cette indication doit être observée. Un signal imparfaitement donné doit être porté à la connaissance de l'autorité compétente le plus tôt possible.

Nota : Les membres d'une équipe doivent considérer comme imparfaitement donné tout signal qu'ils savent ou présument endommagé.

INSTRUCTION SPÉCIALE - Règle 27

Seuls les employés autorisés peuvent réparer les signaux et remettre en place ceux qui ont été renversés. On doit aviser le CCF lorsqu'une guérite de signalisation est trouvée endommagée.

Lorsqu'un signal de canton ou d'enclenchement donne une indication qui n'est pas dans la progression normale par rapport au signal avancé auquel il est relié, il faut en informer sans tarder le CCF ou le préposé aux signaux qui, à son tour, signalera immédiatement la chose au superviseur Signalisation.
Exemple : Le signal avancé est un signal de vitesse normale et le signal suivant est un signal de marche à vue.

Règle 34. – Reconnaissance et observation des signaux fixes

L'équipe d'une locomotive et le contremaître d'un chasse-neige doivent, avant de franchir un signal fixe, en connaître l'indication (y compris celle des signaux de position d'aiguilles, si c'est possible).

Les membres de l'équipe qui sont à portée de voix les uns des autres se communiqueront d'une manière claire et audible le nom de chaque signal fixe qu'ils sont tenus d'annoncer. Tout signal influant sur le mouvement du train ou de la locomotive doit être nommé à haute voix dès l'instant où il est reconnu formellement ; cependant, les membres de l'équipe doivent surveiller les changements d'indication et, le cas échéant, s'en faire part rapidement et agir en conséquence.

INSTRUCTION SPÉCIALE - Règle 34 b)

Les membres de l'équipe qui sont à portée de voix les uns des autres doivent se communiquer le nom de chacun des signaux suivants :

les signaux de canton et d'enclenchement ;
les signaux des règles 42 et 43 ;
un mille avant les zones de marche prudente, les traversées de voie et les ponts mobiles ;
les panneaux indicateurs d'arrêt ;
les panneaux indicateurs de zone de marche prudente ;
les panneaux indicateurs début ROV ;
les signaux d'arrêt présentés par un signaleur.

1 mille = 1600m

Si la réaction à un signal influant sur le mouvement du train ou de la locomotive tarde à venir, les membres de l'équipe doivent se rappeler les uns aux autres l'action prescrite par ce signal. Si cette démarche n'a pas de suite, ou s'ils constatent que le mécanicien est hors d'état de réagir, les autres membres de l'équipe doivent prendre des mesures immédiates pour assurer la sécurité du train ou de la locomotive, en allant jusqu'à provoquer un arrêt d'urgence si la situation l'exige.

Nota : L'indication donnée par une cible ou un feu d'aiguillage n'a pas besoin d'être communiquée, sauf quand elle montre que l'aiguillage n'est pas bien orienté pour l'itinéraire du train ou de la locomotive.

Règle 35. – Signalement des situations d'urgence
En cas d'urgence, tout employé découvrant une situation qui peut être dangereuse pour la circulation d'un train ou d'une locomotive doit, au moyen de drapeaux, feux, pétards, torches, ou par radio ou tout autre moyen, faire l'impossible pour arrêter les trains et les locomotives dans les deux sens.

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"17:26:37" "Apr 7 1999"

a.	o	Arrêter immédiatement.
b.	o – o	Avancer.
c.	– o –	Reculer.