Retour à la page de Marc Dufour
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Règlement Canadien d’Exploitation Ferroviaire
AVERTISSEMENT AU LECTEUR
Avis Général
(Règles A à G)
Définitions
Préliminaires
Heures et indicateurs
(Règles 1 à 6)
Signaux - Dispositions générales
(Règles 10 à 35)
Protection d’une voie impraticable ou
exigeant une limitation de vitesse

(Règles 40 à 49.3)
Circulation des trains ou
des locomotives

(Règles 80 à 116)
Radio
(Règles 117 à 127)
Procédures générales
(Règles 131 à 148)
Bulletin de marche (BM)
(Règles 153 à 155)
Modèles de BM
(DL, Q, S, T, V, Y)
Règles de la régulation de
l’occupation de la voie (ROV)

(Règles 301 à 313)
Système spécial de régulation (SSR)
(Règles 351 à 353)
Description générale et emplacement des signaux fixes
(Règles 401 à 404)
Signaux de canton et d’enclenchement
(Règles 405 à 430)
Règles du block automatique (BA)
(Règles 505 à 517)
Règles de la commande centralisée
de la circulation (CCC)

(Règles 560 à 576)
Règles applicables aux enclenchements
(Règles 601 à 620)
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Règles d’exploitation
Remarques préliminaires :

  1. Sauf indication contraire, le présent règlement s’applique sans égard au nombre de voies principales.

  2. Les règles relatives à la voie principale s’appliquent aussi aux voies d’évitement, ou autres, désignées comme voies signalisées.

  3. La lisibilité de chaque transmission reçue par système de communication électronique doit être vérifiée. Si la lisibilité n’est pas bonne, il faudra en aviser immédiatement le contrôleur de la circulation ferroviaire, qui effectuera une nouvelle transmission. Les exemplaires illisibles doivent être détruits immédiatement.

  4. Il est permis de se servir de la radio pour communiquer des informations ou des instructions, sauf dans certains cas prévus par le présent règlement, des instructions spéciales ou des instructions générales d’exploitation.

  5. Dans le présent règlement, les instructions spéciales et les instructions générales d’exploitation, la mention « par écrit » utilisée à propos d’une permission, d’une autorisation ou d’une instruction indique que le destinataire qui ne reçoit pas le message en main propre doit en prendre par écrit le contenu et le répéter à l’expéditeur pour confirmer qu’il a été bien reçu.

  6. Dans le présent règlement, les instructions spéciales ou les instructions générales d’exploitation, les désignations ci-après s’appliquent à tout employé, homme ou femme, qui a la compétence nécessaire pour assumer les responsabilités correspondantes :
    • agent de train,
    • aiguilleur,
    • chef de train,
    • chef de triage,
    • contremaître,
    • contremaître de chasse-neige,
    • contrôleur de la circulation ferroviaire,
    • mécanicien,
    • pilote,
    • préposé aux signaux,
    • signaleur.

  • Chaque fois que les termes suivants :
    • locomotive(s),
    • train(s),
    • train(s) ou locomotive(s),
    • véhicule(s) d’entretien, apparaissent dans le présent règlement, les instructions spéciales ou les instructions générales d’exploitation, l’action prescrite doit être accomplie par un ou plusieurs membres de l’équipe de la locomotive, du train ou du véhicule d’entretien.

      *IS* INSTRUCTION SPÉCIALE - Remarques préliminaires VII)

      1. Lorsque des règles d’exploitation ou des instructions spéciales doivent être observées à la fois par le chef de train et le mécanicien, l’action prescrite peut être accomplie par l’un ou l’autre quand ils sont seuls.

    • Dans le présent règlement, les instructions spéciales ou les instructions générales d’exploitation :

      1. ce qui se dit d’une « locomotive » , s’entend aussi d’une locomotive accompagnée de wagons ou de voitures ;

      2. « chef de train » désigne aussi un contremaître de triage ;

      3. « agent de train » désigne aussi un agent de triage ;

      4. « pilote » désigne l’employé chargé de guider la conduite d’un train quand le mécanicien ou le chef de train, ou les deux, ne connaissent pas suffisamment les caractéristiques physiques ou la méthode d’exploitation de la ligne sur laquelle le train est appelé à circuler.

        *IS* INSTRUCTION SPÉCIALE - Remarques préliminaires VIII) d)

        1. Quand les trains du CN sont détournés sur les voies d’un autre chemin de fer, des pilotes seront fournis, s’il y a lieu, pour guider les équipes du CN dans le territoire étranger. Les mécaniciens du CN sont chargés de la conduite du train, à moins qu’ils n’aient reçu des instructions autres d’un cadre du chemin de fer étranger.

      5. « autorité compétente » désigne le contrôleur de la circulation ferroviaire ou le superviseur ferroviaire compétent.

    • Il est permis d’utiliser les abréviations suivantes et celles autorisées par des instructions spéciales :
      • agt agent de train
      • BA block automatique
      • BEQ bulletin d’exploitation quotidien
      • BM bulletin de marche
      • CCC commande centralisée de la circulation
      • CCF contrôleur de la circulation ferroviaire
      • cdtr chef de train
      • ctm contremaître
      • exp express
      • jct jonction
      • loc locomotive
      • méc mécanicien
      • mi/h milles à l’heure
      • min minute
      • no numéro
      • POV permis d’occuper la voie
      • ROV régulation de l’occupation de la voie
      • SCE système de communication électronique
      • SSR système spécial de régulation
      • sub subdivision
      • VE véhicule d’entretien
      • voy voyageur

        *IS* INSTRUCTION SPÉCIALE -Remarques préliminaire IX)

        1. Les abréviations ci-dessous peuvent également être utilisées :
          • ar accusé de réception
          • aig aiguillage
          • c-neige chasse-neige
          • E Est
          • emb embranchement
          • mdses marchandises
          • N Nord
          • NA non applicable
          • O Ouest
          • PN passage à niveau
          • S Sud
          • tr de travaux
          • voie évit voie d’évitement

        Les CCF peuvent utiliser les abréviations autorisées par le centre de contrôle pour les noms de gare et de subdivision, dans les adresses des documents transmis par ordinateur.

        Les CCF ne doivent pas utiliser les abréviations de direction dans la désignation des trains sur un BMT.

        On peut aussi se servir des abréviations suivantes pour :

        les noms de jour :

        • lun lundi
        • mar mardi
        • mer mercredi
        • jeu jeudi
        • ven vendredi
        • sam samedi
        • dim dimanche les noms de mois de plus de quatre lettres :