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Règlement Canadien d’Exploitation Ferroviaire
AVERTISSEMENT AU LECTEUR
Avis Général
(Règles A à G)
Définitions
Préliminaires
Heures et indicateurs
(Règles 1 à 6)
Signaux - Dispositions générales
(Règles 10 à 35)
Protection d’une voie impraticable ou
exigeant une limitation de vitesse

(Règles 40 à 49.3)
Circulation des trains ou
des locomotives

(Règles 80 à 116)
Radio
(Règles 117 à 127)
Procédures générales
(Règles 131 à 148)
Bulletin de marche (BM)
(Règles 153 à 155)
Modèles de BM
(DL, Q, S, T, V, Y)
Règles de la régulation de
l’occupation de la voie (ROV)

(Règles 301 à 313)
Système spécial de régulation (SSR)
(Règles 351 à 353)
Description générale et emplacement des signaux fixes
(Règles 401 à 404)
Signaux de canton et d’enclenchement
(Règles 405 à 430)
Règles du block automatique (BA)
(Règles 505 à 517)
Règles de la commande centralisée
de la circulation (CCC)

(Règles 560 à 576)
Règles applicables aux enclenchements
(Règles 601 à 620)
*
Définitions
Nota:Les définitions suivantes s’appliquent au présent règlement.


- A -
AIGUILLAGE À DOUBLE COMMANDE
Aiguillage commandé électriquement, qui peut être aussi manoeuvré à la main.

*IS* INSTRUCTION SPÉCIALE - Définitions

  1. La commande électrique de la plupart des aiguillages à double commande se fait à distance. Cependant, lorsqu’elle se fait sur place, on appelle l’aiguillage « AIGUILLAGE À COMMANDE LOCALE » (ACL) et sa commande est régie par des instructions qui figurent dans les directives particulières à chaque subdivision ou dans les données régionales.

AIGUILLAGE À MANOEUVRE ÉLECTRIQUE
Aiguillage qui ne peut être manoeuvré à la main, mais seulement par commande électrique.

AIGUILLAGE À RESSORT
Aiguillage muni d’un mécanisme à ressort qui remet les aiguilles en position normale après un talonnage.

AIGUILLAGE DÉSIGNÉ
Aiguillage de voie principale situé à l’une ou l’autre des gares d’extrémité d’une subdivision et repéré par un panneau indicateur portant le symbole approprié. L’emplacement de cet aiguillage est donné dans l’indicateur.

AIGUILLAGE SEMI-AUTOMATIQUE
Aiguillage de triage muni d’un mécanisme qui permet à une locomotive d’effectuer un mouvement de talonnage sur les aiguilles ; l’aiguillage se trouve ainsi orienté pour l’itinéraire suivi.


- B -
BLOCK AUTOMATIQUE (BA)
Système selon lequel des signaux de canton ou de cabine, ou les deux, règlent la circulation dans une suite de cantons où s’appliquent les règles du BA. Les signaux sont commandés par le passage des trains ou des locomotives, ou par d’autres conditions qui modifient l’occupation d’un canton.

BRANCHEMENT SYMÉTRIQUE
Appareil de voie donnant naissance à deux voies formant un même angle par rapport à la branche commune.

BULLETIN DE MARCHE (BM)
Document où figurent des restrictions relatives à des conditions en voie et d’autres informations influant sur la sécurité de la marche des trains ou des locomo<\h>tives.

*IS* INSTRUCTION SPÉCIALE - Définitions

  1. Un BMT est un Bulletin de Marche sous forme de Tableau où figurent des instructions relatives à des conditions en voie et d’autres informations influant sur la sécurité de la marche des trains ou des locomotives ; il est transmis par l’autorité compétente.

BULLETIN D’EXPLOITATION QUOTIDIEN (BEQ)
Document où figurent des restrictions relatives à des conditions en voie et d’autres informations influant sur la sécurité de la marche des trains ou des locomotives à l’intérieur des limites spécifiées dans l’indicateur ou dans des instructions spéciales.


- C -
CANTON
Partie de voie, d’une longueur déterminée, dont l’occupation par un train ou une locomotive est commandée par des signaux de canton ou de cabine, ou les deux.

CANTON CONTRÔLÉ
En commande centralisée de la circulation (CCC), partie de voie située entre deux points contrôlés consécutifs.

COMMANDE CENTRALISÉE DE LA CIRCULATION (CCC)
Système où s’appliquent les règles de la CCC.


- E - G - H -
ENCLENCHEMENT
Ensemble de signaux et de dispositifs de signalisation reliés les uns aux autres et dont l’utilisation est soumise aux règles d’enclenchement.

GARE
Lieu repéré et nommé par un panneau indicateur de gare et nommé aussi dans l’indicateur.

HORAIRE
Information relative à la marche et aux heures de circulation d’un train voyageurs. L’horaire ne constitue pas une autorisation de circuler.


- I -
INDICATEUR
Document contenant des informations sur les subdivisions, des directives particulières et des instructions spéciales relatives au mouvement des trains, des locomotives et des véhicules d’entretien.

INDICATION DE SIGNAL
Renseignements donnés par un signal fixe ou un signal de cabine.

ITINÉRAIRE
Voie(s) qu’un train ou une locomotive utilise pour aller d’un point à un autre.


- L -
LIAISON
Voie reliant entre elles deux voies principales adjacentes, ou une voie principale et une autre voie. Les aiguillages aux deux extrémités de la liaison sont en position normale lorsqu’ils sont orientés pour la voie directe.

LOCOMOTIVE
Engin moteur utilisé en ligne ou en triage, seul ou en unité multiple.


- M - P -
MATÉRIEL ROULANT
Toute locomotive, tout wagon et toute voiture pouvant entrer dans la composition d’un train.

PERMIS D’OCCUPER LA VOIE (POV)
Permis par lequel est assurée la protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie.

POINT CONTRÔLÉ
En commande centralisée de la circulation (CCC), emplacement où se trouvent un ou plusieurs signaux de canton contrôlés.


- R - S -
RÉGULATION DE L’OCCUPATION DE LA VOIE (ROV)
Système auquel s’appliquent les règles de la ROV.
SIGNAL AVANCÉ
Signal fixe relié à un ou plusieurs signaux dont il règle l’approche par un train ou une locomotive.

SIGNAL DE CABINE
Dispositif placé dans le poste ou la cabine du mécanicien pour répéter les signaux d’enclenchement ou de canton, ou pour remplacer les signaux de canton. Des instructions spéciales détermineront l’emploi de la signalisation en cabine.

SIGNAL DE CANTON
Signal fixe implanté à l’entrée d’un canton et réglant la marche des trains ou des locomotives à l’entrée ou à l’intérieur de ce canton.

SIGNAL DE CANTON CONTRÔLÉ
En commande centralisée de la circulation (CCC), à un point contrôlé, signal de canton qui peut donner l’indication ARRÊT ABSOLU jusqu’à ce que le contrôleur de la circulation ferroviaire (CCF) lui fasse présenter une indication moins restrictive.

SIGNAL D’ENCLENCHEMENT
Signal fixe situé à l’entrée ou à l’intérieur d’une zone enclenchée et réglant la marche sur les itinéraires à suivre.

SIGNAL FIXE
Signal ou panneau indicateur à emplacement fixe, dont l’indication influe sur la marche d’un train ou d’une locomotive.

*IS* INSTRUCTION SPÉCIALE - Définitions

  1. Signaux de manoeuvre - Signaux de canton contrôlé ou signaux d’enclenchement auxquels le CCF ou le préposé aux signaux peuvent faire présenter l’indication « AVANCER À VITESSE DE MARCHE À VUE » afin de permettre les manoeuvres dans les deux sens. Leur emplacement sera indiqué dans les directives particulières à chaque subdivision ou dans des instructions spéciales.

SUBDIVISION
Partie d’un réseau ferroviaire désignée dans l’indicateur.

SYSTÈME DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE (SCE)
Système pouvant servir à l’enregistrement, à la vérification et à la transmission d’instructions ou d’informations relatives au mouvement des trains, des locomotives ou des véhicules d’entretien.


- T -
TRAIN
Une ou plusieurs locomotives circulant seules ou attelées à des wagons ou des voitures, ou tout véhicule d’entretien désigné comme train par son autorisation de circuler. Dans tous les cas, les signaux de queue sont obligatoires.

*IS* INSTRUCTION SPÉCIALE - Définitions

  1. Transfert - Une locomotive, avec ou sans wagons, circulant sur la voie principale et confinée aux zones de manoeuvre ou aux zones de marche prudente, et qui ne doit pas nécessairement être équipée d’une unité TIBS ou présenter un signal de queue.

TRIAGE
Ensemble de voies, autres que les voies principales, utilisées pour la formation des trains et le garage des wagons et voitures, ainsi que pour d’autres usages, et sur lesquelles peuvent se faire des mouvements d’après les indications des signaux, les règles et les instructions spéciales.


- V -
VÉHICULE D’ENTRETIEN (VE)
Machine circulant sur la voie ferrée et utilisée pour des travaux ou des inspections en voie.

VERROU ÉLECTRIQUE D’AIGUILLAGE
Dispositif électrique qui sert à empêcher la manoeuvre d’un aiguillage à manoeuvre manuelle.

VITESSES :
VITESSE DE MARCHE PRUDENTE
Vitesse permettant de s’arrêter en deçà de la moitié de la distance de visibilité d’un matériel roulant ou d’un véhicule d’entretien.

VITESSE RÉDUITE
Vitesse permettant de s’arrêter en deçà de la moitié de la distance de visibilité d’un matériel roulant.

VITESSE DE MARCHE À VUE
Vitesse qui permet l’arrêt non seulement en deçà de la moitié de la distance de visibilité d’un matériel roulant, mais aussi avant un aiguillage mal orienté, et qui ne doit jamais dépasser la petite vitesse.

Nota : La marche à vue commande l’attention aux ruptures de rail.

PETITE VITESSE
Vitesse ne dépassant pas quinze milles à l’heure.

VITESSE MOYENNE
Vitesse ne dépassant pas trente milles à l’heure.

VITESSE LIMITÉE
Vitesse ne dépassant pas quarante-cinq milles à l’heure.

VOIE D’ÉVITEMENT
Voie rattachée à la voie principale pour permettre le croisement ou le dépassement des trains. Ces voies sont désignées comme telles dans l’indicateur, les bulletins de marche (BM) ou les bulletins d’exploitation quotidiens (BEQ).

VOIE MULTIPLE
Deux voies principales ou plus dans la même subdivision.

VOIE PRINCIPALE
Voie reliant les gares entre elles et traversant les triages, sur laquelle la marche des trains ou des locomotives est autorisée et réglée par une ou plusieurs méthodes d’exploitation.

VOIE SIMPLE
Une seule voie principale, sur laquelle les trains peuvent circuler dans les deux sens.


- Z -
ZONE DE MANOEUVRE
En commande centralisée de la circulation (CCC), partie de voie(s) principale(s) dont les limites sont spécifiées dans l’indicateur ou dans des instructions spéciales.

ZONE DE MARCHE PRUDENTE
Partie de voie(s) principale(s) délimitée par des panneaux indicateurs de zone de marche prudente.

ZONE DE TRIAGE
Partie de voie(s) principale(s) délimitée par des panneaux indicateurs de zone de triage.

ZONE ENCLENCHÉE
Voie(s) comprise(s) entre des signaux d’enclenchement opposés et situés aux extrémités d’un enclenchement.

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Commentaires? mailto:Marc.Dufour@emdx.qc.ca
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"17:26:30" "Apr 7 1999"