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Règlement Canadien d’Exploitation Ferroviaire

Et bien c’est terminé pour ici.

J’ai enlevé ce document de mon site, parce que devenu extrêmement désuet. Je l’avais reçu d’un donateur anonyme il y a presque quinze ans, et je me suis empressé à le mettre en ligne pour tous. Mais au fil des révisions, il est devenu de moins en moins à propos, au point d’être devenu une comédie.

Je lui ai donc donné le coup de grâce et l’ai retiré du site.

Mais vous ne perdez rien, bien au contraire, car vous pouvez consulter le document officiel le plus récent sur le site de Transports Canada:
http://www.tc.gc.ca/fra/securiteferroviaire/regles-tco93.htm

Ou bien une version imprimable (PDF):
http://www.tc.gc.ca/media/documents/securiteferroviaire/ref_tco093.pdf

Si les liens ne marchent pas, voyez https://www.tc.gc.ca/fra/securiteferroviaire/regles-79.htm.

(Fin de la page)